menu
Editorial
Edito
Vie Municipale
Composition du Conseil Municipal
Comptes rendus Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal des Jeunes
Conseils de secteurs
Réglementation
Services municipaux
Rupismaurien
Marché hebdomadaire
Au Quotidien
Professionnels de santé
Annuaire des artisans / entreprises
Annuaire des commerçants
Offre d’emploi
Démarches administratives
Petite enfance
Télé alerte
Gestion des déchets
N° utiles
Panneau Pocket
Salles à louer
Vie Associative
Annuaire des associations
Formulaires association
Dossier demande de subvention 2024
Loisirs et Tourisme
Légendes/Histoire
Randonnées
Office du tourisme
Hébergements
Vélos
Action Sociale
CCAS
Portage repas
Permanences Partenaires
Urbanisme et Habitat
Formulaires - CERFA
Documents-PLU
Prévention Mouvement de Terrain
Prévention Inondation
Droit de préemption urbain
Informations acquéreurs locataires
OPAH
Bailleurs sociaux
Travaux déviation RN 102
Communauté de Communes
Cinéma
Déchèterie
Blibliothèque
Économie locale
Portage Repas
language
Compte rendu conseil municipal du 19 juin 2023
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes rendus Conseil Municipal
/
Compte rendu conseil municipal du 19 juin 2023
15/09/2023
Pièces jointes
file_download
CRCM 19062023.pdf (PDF - 0.29Mo)
×
×
Contact
Contact
Nom & Prénom
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
Ce champ est obligatoire
Pièce jointe
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Motif de votre demande
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.